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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TISSERAY ET COMPAGNIE
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LA COTONNIERE D'ALSACE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA COTONNIERE D'ALSACE
TISSERAY ET COMPAGNIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92407217
Date de dépôt :
21/02/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/2022

Présentation de la marque LA COTONNIERE D'ALSACE

Déposée le 21 février 1992 par la Société Anonyme (SA) TISSERAY ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA COTONNIERE D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSERAY ET COMPAGNIE domicilié(e) 200 Avenue de l'Industrie - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 503 450 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque LA COTONNIERE D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA COTONNIERE D'ALSACE est expirée depuis le 21 février 2022.

TISSERAY ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : TISSERAY , LA COTAL , MAGIC NAPPE , ETOFFES ET CREATIONS , COTE DECO , id'stick , LA COTONNIERE


TISSERAY ET COMPAGNIE, Société Anonyme - 200 Avenue de l'Industrie - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France - SIREN 958503450


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-34

Renouvellement avec limitation le 18 février 2002 n°2215914 - Publication au BOPI 2002-02-18

Inscription le 20 août 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°66496 - Publication au BOPI 1992-08-20

Inscription le 27 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367545 - Publication au BOPI 2003-03-27

Inscription le 29 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237727 - Publication au BOPI 1997-05-29

Inscription le 29 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237728 - Publication au BOPI 1997-05-29

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Renouvellement sans limitation le 13 février 2012 n°2491507 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-02-13

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